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Procédure d’orientation en SEGPA et EREA

Vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à l’orientation en SEGPA et EREA.

Article mis en ligne le 23 novembre 2022

par Maïté GOURMAND

Calendrier CDOEASD 2023-2024

Élèves en situation de handicap : demande à adresser par la famille à la MDPH :
- formulaire de demande de prestation (CERFA) et certificat médical
- bilan psychologique
- GEVASco et évaluation SEGPA (les autres éléments constitutifs du dossier CDO ne sont pas requis).
Les ERSH transmettent à la CDO l’annexe 3 pour l’affectation.

Circulaire 2023-2024

Composition de la CDOEASD de l’Ain

Pré-orientation SEGPA : élève avec PPS et élève sans PPS

Procédure de pré-orientation pour les élèves sans PPS

Les Directeurs Adjoints Chargés d’une SEGPA se tiennent à la disposition des parents qui souhaiteraient des informations sur le fonctionnement des SEGPA et les perspectives d’orientation.

Vous trouverez ci-dessous les pièces nécessaires à la constitution des dossiers :
- pour les élèves du premier degré
- pour les élèves du second degré
- pour la poursuite du parcours des élèves pré-orientés

Pièces du dossier pour les élèves du 1er degré :

Annexe 1 - éléments constitutifs du dossier CDOEASD

Annexe 1 : éléments constitutifs du dossier CDOEASD

Annexe 2 - renseignements familiaux

Annexe 3 - Avis des responsables légaux -

Annexe 3 - Avis des responsables légaux

Annexe 4 - renseignements scolaires

Annexe 4 - renseignements scolaires

Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève

Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève

Annexe 6 - évaluations (livret de l’élève 1er degré)

Annexe 6 - évaluations (livret de l’élève 1er degré)

Annexe 6 - évaluations (livret de l’enseignant 1er degré)

Annexe 6 : évaluations (livret de l’enseignant 1er degré)

Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques

Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques

Annexe 8 - avis de l’IEN 1er degré

Annexe 8 - avis de l’IEN 1er degré

Pièces du dossier pour les élèves du second degré :

Annexe 1 - éléments constitutifs du dossier CDOEASD

Annexe 1 : éléments constitutifs du dossier CDOEASD

Annexe 2 - renseignements familiaux

Annexe 3 - Avis des responsables légaux -

Annexe 3 - Avis des responsables légaux

Annexe 4 - renseignements scolaires

Annexe 4 - renseignements scolaires

Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève

Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève

Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’élève 2nd degré)

Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’élève 2nd degré)

Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’enseignant 2nd degré)

Annexe 6 bis : évaluations (livret de l’enseignant second degré)

Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques

Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques

Annexe 8 bis - avis du Principal 2nd degré

Annexe 8 bis - avis du Principal 2nd degré

Pour tous les élèves déjà pré-orientés en 6ème Egpa (y compris les élèves scolarisés en 6ème ordinaire faute de place ou par refus d’affectation des parents) :

Documents à fournir pour la poursuite de scolarité des élèves pré-orientés

Annexe 9 - poursuite en SEGPA

Annexe 9 : poursuite en SEGPA

Documents à envoyer pour la poursuite de scolarité des élèves préorientés