Élèves en situation de handicap : demande à adresser par la famille à la MDPH :
– formulaire de demande de prestation (CERFA) et certificat médical
– bilan psychologique
– GEVASco et évaluation SEGPA (les autres éléments constitutifs du dossier CDO ne sont pas requis).
Les ERSH transmettent à la CDO l’annexe 3 pour l’affectation.
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Circulaire 2023-2024
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Composition de la CDOEASD de l’Ain
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Pré-orientation SEGPA : élève avec PPS et élève sans PPS
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Procédure de pré-orientation pour les élèves sans PPS
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Les Directeurs Adjoints Chargés d’une SEGPA se tiennent à la disposition des parents qui souhaiteraient des informations sur le fonctionnement des SEGPA et les perspectives d’orientation.
Vous trouverez ci-dessous les pièces nécessaires à la constitution des dossiers :
– pour les élèves du premier degré
– pour les élèves du second degré
– pour la poursuite du parcours des élèves pré-orientés
Pièces du dossier pour les élèves du 1er degré :
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Annexe 1 - éléments constitutifs du dossier CDOEASD
Annexe 1 : éléments constitutifs du dossier CDOEASD
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Annexe 2 - renseignements familiaux
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Annexe 3 - Avis des responsables légaux -
Annexe 3 - Avis des responsables légaux
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Annexe 4 - renseignements scolaires
Annexe 4 - renseignements scolaires
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Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève
Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève
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Annexe 6 - évaluations (livret de l’élève 1er degré)
Annexe 6 - évaluations (livret de l’élève 1er degré)
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Annexe 6 - évaluations (livret de l’enseignant 1er degré)
Annexe 6 : évaluations (livret de l’enseignant 1er degré)
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Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques
Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques
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Annexe 8 - avis de l’IEN 1er degré
Annexe 8 - avis de l’IEN 1er degré
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Pièces du dossier pour les élèves du second degré :
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Annexe 1 - éléments constitutifs du dossier CDOEASD
Annexe 1 : éléments constitutifs du dossier CDOEASD
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Annexe 2 - renseignements familiaux
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Annexe 3 - Avis des responsables légaux -
Annexe 3 - Avis des responsables légaux
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Annexe 4 - renseignements scolaires
Annexe 4 - renseignements scolaires
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Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève
Annexe 5 - parcours scolaire de l’élève
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Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’élève 2nd degré)
Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’élève 2nd degré)
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Annexe 6 bis - évaluations (livret de l’enseignant 2nd degré)
Annexe 6 bis : évaluations (livret de l’enseignant second degré)
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Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques
Annexe 7 - compte-rendu des examens psychologiques
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Annexe 8 bis - avis du Principal 2nd degré
Annexe 8 bis - avis du Principal 2nd degré
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Pour tous les élèves déjà pré-orientés en 6ème Egpa (y compris les élèves scolarisés en 6ème ordinaire faute de place ou par refus d’affectation des parents) :
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Documents à fournir pour la poursuite de scolarité des élèves pré-orientés
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Annexe 9 - poursuite en SEGPA
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Annexe 9 : poursuite en SEGPA
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Documents à envoyer pour la poursuite de scolarité des élèves préorientés
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