« Nouveau » La formation professionnelle spécialisée des enseignants
circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017
Certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=113028
circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016
La formation et l’insertion professionnelle des élèves en situation de handicap
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=110092
Circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016
Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=105511
EGPA
Circulaire concernant les EGPA
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=119190
Arrêté modificatif : Classes de sections d’enseignement général et professionnel adapté
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=94632
Arrêté définissant l’organisation des enseignements en EGPA
http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=94714
Arrêté modifiant l’arrêté ci-dessus
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031629540&dateTexte=&categorieLien=id
ULIS
Circuliaire sur les Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015
Orientation enseignement en milieu pénitentiaire
CIRCULAIRE N°2002-091 DU 29-3-2002
http://www.education.gouv.fr/botexte/bo020502/MENE0200977C.htm
RASED
Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=81597
Annexe 24
Au nombre de 5, elles fixent chacune les conditions techniques d’agrément des établissements dans leurs champs respectifs :
l’annexe XXIV, pour la déficience intellectuelle et l’inadaptation
l’annexe XXIV bis, pour la déficience motrice
l’annexe XXIV ter, pour le polyhandicap
l’annexe XXIV quarter, pour la déficience auditive et la surdité
l’annexe XXIV quinquiès, pour la déficience visuelle et la cécité.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006067344
Unités d’Enseignement
Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé : arrêté du 2-4-2009 - J.O. du 8-4-2009
http://www.education.gouv.fr/cid24428/mene0903289a.html
Loi de Refondation
Politique des TICE
http://eduscol.education.fr/numerique/textes/reglementaires/tice/scolaire/lois/loi-dorientation-et-de-programmation-pour-la
Mettre en œuvre la refondation de l’école primaire
http://eduscol.education.fr/cid75668/mettre-en-oeuvre-la-refondation-de-l-ecole-primaire.html